Une demande d’AOT a été déposée auprès de la Direction de CentraleSupélec le 17/03/2025 relative à l’installation d’un stand de vente de livres lors des conférences organisées par les Cafés Frappés à CentraleSupélec.
Le titulaire de l’AOT ne peut vendre que des livres de l’intervenant à la conférence et / ou des livres en lien avec le thème de la conférence. Le titulaire de l’AOT assume l’installation du stand. Il s’engage à ce qu’il soit conforme à la règlementation en vigueur et respecte l’emplacement défini par CentraleSupélec.
Les conditions de l’occupation sont les suivantes :
- l’occupation est précaire, révocable et strictement personnelle. Toute sous-traitance est interdite,
- l’occupation est strictement destinée à l’utilisation figurant dans l’AOT (stand de vente de livres des intervenants aux conférences et/ou en lien avec le thème des conférences),
- le nombre de conférences est estimé à 10 par an et d’une durée comprise entre 1h et 3h pour chaque conférence,
- l’installation est autorisée pour une durée d’un an à compter du 15 avril 2025, -
- l’autorisation n’est pas constitutive de droits réels, - toute modification de l’occupation fera l’objet d’un avenant,
- la redevance annuelle relative à l’occupation du domaine public pour est de 10 € TTC.
Cette demande constitue une manifestation d’intérêt spontanée, conformément à l’article L 2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques.
Dans le cas d’une demande concurrente, le candidat devra déposer un dossier complet de demande d'AOT avant le 12 avril 2025 – 16h00 auprès du service juridique de CentraleSupélec, par courrier recommandé ou courrier électronique, aux adresses suivantes :
- adresse postale : CentraleSupélec Direction Générale des Services – Service juridique 49, 3 rue Joliot Curie 91190 Gif-sur-Yvette
- adresse électronique : aurelie.ortega@centralesupelec.fr
Le dossier devra comporter :
- la description de la librairie
- la localisation de la librairie
- la description du stand de vente - les références clients
